2 Généralités sur la protection des données
2.1 Données personnelles traitées par notre entreprise
SPIG traite différentes données personnelles, notamment les données personnelles:
que nous fournissent, dans le cadre de nos relations d’affaires, les personnes intéressées, les prestataires de services, les distributeurs ou d’autres personnes impliquées dans les relations d’affaires;
que nous recevons par l’intermédiaire des prises de contact et des autres formulaires;
que nous recevons dans le cadre d’une autorisation;
que nous sommes légalement ou contractuellement tenus de collecter;
que nous collectons durant l’utilisation de notre site Internet;
que les autorités ou d’autres tiers (p. ex. vendeurs de listes d’adresses, agences de renseignements économiques) nous fournissent.
Selon le type de relation, nous traitons des données personnelles vous concernant, telles que:
des coordonnées, des données relatives à l’effectif, des données d’identification, telles que le nom, le prénom, l’adresse, l’adresse e-mail, le numéro de téléphone;
des informations personnelles telles que la date de naissance, le sexe, la nationalité, l’état civil et la langue;
des informations sur des tiers , telles que des informations sur les membres de la famille;
des données relatives au contrat, telles que le type de contrat, le contenu du contrat, le type de produits et de prestations, les conditions générales applicables, le début du contrat, la durée du contrat, les données de facturation et les informations sur d’autres assurances;
des données relatives aux finances et au travail, telles que les informations relatives au compte, les informations relatives au paiement, l’historique des paiements et les données relatives à la solvabilité;
des données secondaires tirées des télécommunications, telles que le numéro de téléphone, la date, l’heure et la durée de la connexion, le type de connexion, les données relatives à l’emplacement, l’adresse IP, les numéros d’identification de l’appareil (p. ex. adresse MAC);
des données d’interaction et d’utilisation: correspondance, préférences et informations relatives au groupe cible, type de terminal, configuration de l’appareil, système d’exploitation, logiciels, informations tirées de l’exercice des droits;
des informations concernant le site Internet: adresse IP, informations des cookies, configuration du navigateur, fréquence des visites du site, durée des visites du site, termes de recherche, clics sur des contenus, site de provenance.
2.2 Finalités de notre traitement de données personnelles
Nous collectons et traitons vos données lors de la visite de notre site Internet en premier lieu pour pouvoir vous fournir un site facile à utiliser et sûr ainsi que les contenus et les prestations. Lorsque vous nous contactez par l’intermédiaire d’une fonction correspondante (p. ex. correspondance par e-mail, téléphone ou sur place), nous collectons la communication entre vous et nous ainsi que les données personnelles que vous nous communiquez aux fins de cette communication.
Si cela nous est permis et nous semble opportun, nous traitons en outre également des données personnelles vous concernant et concernant d’autres personnes aux fins suivantes auxquelles correspond pour nous (et aussi parfois pour des tiers) un intérêt légitime:
offre et enrichissement de nos prestations ainsi que de notre site Internet et des autres plateformes sur lesquelles nous sommes présents;
communication et traitement de demandes (p. ex. par e-mail, par téléphone, candidatures à des postes);
publicité et marketing, si vous avez consenti à l’utilisation de vos données;
étude du marché, veille médiatique;
exercice de droits juridique et défense dans le cadre de différends juridiques et procédures administratives;
éventuelles transactions relevant du droit des sociétés concernant SPIG et transmission de données personnelles liée;
prévention et élucidation d’infractions pénales et d’autres comportements inappropriés (p. ex. réalisation d’enquêtes internes, analyses des données pour lutter contre les fraudes);
respect d’obligations légales et réglementaires ainsi que de prescriptions internes à SPIG;
garanties concernant notre exploitation, notamment l’informatique, notre site Internet et d’autres plateformes.
2.3 Base juridique du traitement
Notre traitement repose sur la base juridique suivante:
un consentement, si vous nous en avez donné un, pour le traitement de vos données personnelles à certaines fins. Nous traitons vos données personnelles dans le cadre de ce consentement et en nous fondant sur celui-ci si nous n’avons pas d’autre base juridique et qu’une base juridique est requise. Tout consentement donné peut être retiré à tout moment, sans pour autant impacter les traitements de données déjà effectués. Vous pouvez retirer votre consentement en nous le notifiant par e-mail à l’adresse (e-mail) indiquée au ch. 1;
une base légale;
la conclusion ou l’exécution d’un contrat;
une obligation juridique (p. ex. en présence de justificatifs ou d’informations soumis à un devoir de conservation dont la durée est encadrée).
2.4 Tiers auxquels nous communiquons et transmettons des données personnelles
Si vos données personnelles ne sont pas traitées par nos soins, mais par des sous-traitants ou d’autres responsables du traitement, les tiers nous confirment qu’ils respectent l’intégralité des prescriptions légales. Les données personnelles ne sont en principe communiquées à des tiers que lorsque:
cela est nécessaire pour élaborer votre contrat,
la communication est permise après avoir pesé les intérêts,
nous sommes juridiquement tenus de communiquer les données ou
vous nous avez donné votre consentement.
Nous communiquons également des données personnelles à des tiers dans le cadre de nos activités commerciales et aux fins précitées, si cela est permis ou opportun, soit parce qu’ils les traitent pour notre compte (sous-traitance) soit parce qu’ils souhaitent les utiliser à leurs propres fins (communication de données). Il s’agit notamment ici (tous ci-après les «destinataires»):
des prestataires de services, dont nos sous-traitants pour le traitement et l’enregistrement de vos données (tels que les fournisseurs de services informatiques), l’envoi et la réception d’e-mails, la proposition et le développement de certaines fonctions en lien avec notre site Internet ainsi que la recherche, l’analyse, l’entretien et la sécurité en lien avec notre site Internet;
de notre organe de révision;
des experts;
des experts techniques et d’autres prestataires de services;
de nos conseillers, tels que nos avocats;
des partenaires commerciaux (p. ex. courtiers et distributeurs), partenaires logistiques, partenaires de recouvrement, chaînes d’expédition externes;
des autorités (autorités de surveillance et fiscales);
des assurances (p. ex. pour la réassurance de risques);
des établissements bancaires et des prestataires de services de paiement;
des services officiels et tribunaux;
d’autres parties dans le cadre de procédures légales potentielles ou effectives.
Les destinataires peuvent aussi bien se trouver en Suisse qu’à l’étranger. Vos données peuvent notamment être transmises dans d’autres pays européens et aux États-Unis, où se trouvent certains de nos prestataires de services informatiques.
Lorsque, exceptionnellement, des données sont transmises dans un pays dans lequel la loi n’impose pas un niveau de protection des données adéquat (comme aux États-Unis), nous exigeons du destinataire qu’il prenne des mesures de protection des données personnelles appropriées (p. ex. par la conclusion de clauses contractuelles types de l’UE, dont la version à jour peut être consultée
ici, par d’autres mesures préventives ou sur la base de motifs justificatifs).
2.5 Durée du traitement de données
Nous traitons des données personnelles tant que cela est nécessaire pour remplir nos obligations contractuelles ou parvenir aux fins du traitement, par exemple sur toute la durée de la relation d’affaires (de la prospection à la fin du contrat en passant par son exécution) et au-delà conformément aux obligations légales en matière de conservation et de documentation. Dans ce cadre, il est possible que des données personnelles soient conservées durant la période pendant laquelle il est possible de faire valoir des droits envers nous et si nous y sommes par ailleurs légalement tenus ou que des intérêts légitimes l’imposent (p. ex. à des fins de preuve et de documentation). Dès que vos données personnelles ne sont plus nécessaires pour parvenir aux fins précitées, elles sont en principe effacées ou anonymisées.
2.6 Lieu du traitement
Nous traitons les données personnelles en principe uniquement en Suisse ou, exceptionnellement, dans un pays de l’UE / EEE ou dans un autre pays offrant un niveau de protection des données adéquat.
3 Protection des données spécifique: visite de notre site Internet
En règle générale, vous pouvez utiliser notre site Internet sans fournir d’informations personnelles. Ne sont pas concernés les espaces et services qui, par nature, nécessitent votre nom, votre adresse ou d’autres données personnelles, p. ex. l’inscription aux newsletters.
Vous pouvez en outre prendre contact avec nous de votre propre chef par e-mail ou téléphone. Des données personnelles sont alors collectées et nous sont transmises. Lorsque vous utilisez les fonctions correspondantes, nous traitons aussi des données personnelles vous concernant:
pour la prise de contact avec vous (p. ex. prise de rendez-vous, envois, etc.),
pour l’envoi de courriers électroniques (p. ex. réception d’informations par e-mail),
dans le cadre du stockage de données sur OneDrive.
3.1 Fichiers journaux sur les serveurs
Lorsque vous visitez notre site Internet, nos serveurs enregistrent chaque accès dans des fichiers d’enregistrement de l’historique appelés fichiers journaux.
Sont collectés dans ce cadre par exemple votre adresse IP, la date et l’heure de votre visite, le nom du fichier consulté, le statut de l’accès (réussi, partiellement réussi, échoué, etc.), le navigateur Web utilisé et le système d’exploitation ainsi que d’autres informations similaires servant à prévenir les risques en cas d’attaque contre nos systèmes informatiques.
Avant d’enregistrer votre adresse IP, cette dernière est anonymisée et n’est pas regroupée avec d’autres données. Aucune évaluation à caractère personnel n’est effectuée ni aucune association de vos données personnelles dans les fichiers journaux avec d’autres données personnelles vous concernant éventuellement disponibles. Le traitement de ces informations vise à vous offrir un affichage correct de notre site Internet ainsi que de ses contenus et offres et à garantir le trafic de données, à optimiser notre site Internet, nos contenus et nos offres, à assurer la stabilité et la sécurité permanente de notre site Internet et de nos systèmes ainsi qu’à nous permettre de comprendre les cyberattaques, les spams et les autres actes répréhensibles concernant notre site Internet et nos systèmes, de lutter contre ces actes et de les poursuivre ainsi qu’à faire alors valoir nos droits.
Nous effaçons vos données personnelles dès qu’elles ne sont plus nécessaires pour parvenir aux fins justifiant leur collecte. Lorsque les données sont collectées pour mettre notre site Internet à disposition, elles sont effacées à la fin de chaque session. Pour l’hébergement du site Internet, nous pouvons recourir à des prestations de tiers en Suisse et à l’étranger, qui assurent le traitement précité en qualité de sous-traitants. Actuellement, nos pages sont exclusivement hébergées auprès d’hébergeurs suisses et sur des serveurs situés en Suisse.
3.2 Prise de contact
Sur notre site Internet, vous avez la possibilité de nous contacter par e-mail et par téléphone. Lorsque vous nous contactez, nous collectons les données personnelles (p. ex. adresse e-mail et nom, etc.) que vous nous transmettez dans le cadre de cette prise de contact, les enregistrons et les utilisons pour répondre à vos demandes.
Nous enregistrons vos données afin de traiter votre demande et d’y donner suite ainsi qu’en cas de questions complémentaires. Elles ne sont pas communiquées à des tiers non autorisés sans votre consentement. Il en va bien entendu de même pour les demandes que vous nous faites parvenir par courrier postal. Vous pouvez vous opposer à ce traitement de données conformément aux possibilités définies dans la loi. Faites-nous part de votre opposition à l’adresse (e-mail) indiquée au ch. 1 pour que nous étudiions votre demande.
Dans un tel cas, nous arrêtons de traiter votre prise de contact. Vos données personnelles sont effacées dès que la demande que vous avez formulée est réglée. Nous considérons une demande réglée lorsque les circonstances permettent de déduire que la situation concernée a été définitivement clarifiée et qu’aucune obligation de conservation légale ne s’oppose à l’effacement.
3.3 Cookies
Sur notre site Internet, nous recourons à des cookies. Les cookies sont de petits fichiers texte placés et enregistrés sur votre appareil (ordinateur portable, tablette, smartphone, etc.) à l’aide du navigateur. Ils nous permettent de concevoir un site Internet plus facile à utiliser et plus efficace et de rendre la visite de notre site aussi agréable que possible. La plupart des cookies que nous utilisons sont des cookies de session. Ils sont effacés automatiquement lorsque vous vous déconnectez ou fermez votre navigateur.
D’autres cookies restent enregistrés sur votre appareil après le processus d’utilisation concerné et nous permettent ou permettent à nos entreprises partenaires (cookies de fournisseurs tiers) de reconnaître votre navigateur lors de la visite suivante. Si d’autres cookies (p. ex. cookies sur l’analyse de votre comportement de navigation) sont enregistrés, ils sont traités à part dans la présente déclaration de protection des données (voir ch. 3.4). Vous pouvez paramétrer votre navigateur de sorte à pouvoir être informé(e) de l’utilisation des cookies et autoriser l’acceptation de cookies dans certains cas uniquement au cas par cas ou la refuser de manière générale. Nous attirons toutefois votre attention sur le fait que, le cas échéant, vous ne pourrez pas utiliser toutes les fonctions de notre site Internet. Wir setzen auf unserer Webseite sogenannte Cookies ein. Cookies sind kleine Textdateien, die mit Hilfe des Browsers auf Ihrem Endgerät (Laptop, Tablet, Smartphone o.ä.) abgelegt und gespeichert werden. Sie dienen dazu, unsere Webseite sowohl nutzerfreundlicher und effektiver als auch Ihnen den Besuch auf unserer Webseite so angenehm wie möglich zu gestalten.
Die meisten der von uns verwendeten Cookies sind sogenannte Session-Cookies. Diese werden automatisch gelöscht, wenn Sie sich ausloggen oder den Browser schliessen. Andere Cookies bleiben über den jeweiligen Nutzungsvorgang hinaus auf Ihrem Endgerät gespeichert und ermöglichen uns oder unseren Partnerunternehmen (Cookies von Drittanbietern), Ihren Browser beim nächsten Besuch wiederzuerkennen. Soweit andere Cookies (z.B. Cookies zur Analyse Ihres Surfverhaltens) gespeichert werden, werden diese in dieser Datenschutzerklärung gesondert behandelt (Siehe Kapitel 3.4).
Sie können Ihren Browser so einrichten, dass er Sie über das Setzen von Cookies informiert und Sie die Annahme von Cookies für bestimmte Fälle nur im Einzelfall erlauben oder generell ausschliessen. Wir möchten Sie jedoch darauf hinweisen, dass Sie dann gegebenenfalls nicht alle Funktionen unserer Webseite werden nutzen können.
3.4 Services Google
Nous recourons sur notre site Internet à différents services de Google LLC, domiciliée aux États-Unis, ou, si votre lieu de résidence habituel se trouve dans l’Espace économique européen (EEE) ou en Suisse, Google Ireland Ltd., domiciliée en Irlande («Google»). Nous recourons aux services suivants de Google sur nos pages Internet:
Google Tag Manager
Google Analytics
Google Maps
Vous trouverez ci-après des informations détaillées sur les divers services.
Google recourt à des technologies telles que les cookies, le stockage des données dans le navigateur et les pixels invisibles, qui permettent d’analyser l’utilisation que vous faites de notre site. Les informations ainsi générées sur l’utilisation que vous faites de notre site peuvent être transmises à un serveur de Google aux États-Unis ou dans d’autres pays et y être enregistrées. Les informations sur les emplacements des centres de données de Google se trouvent
ici.
Nous utilisons des outils mis à disposition par Google qui, selon Google, peuvent traiter des données personnelles dans des pays dans lesquels Google ou ses
sous-traitants sont établis. Dans son «
Data Processing Addendum for Products where Google is a Data Processor», Google s’engage à garantir un niveau de protection adéquat en se fondant sur les clauses contractuelles types de l’UE. Vous trouverez des informations détaillées sur le traitement réalisé par Google et les paramètres relatifs à votre vie privée dans les
règles de confidentialité et les
paramètres de confidentialité de Google.
3.4.1. Google Tag Manager Notre site Internet recourt à Google Tag Manager. Google Tag Manager permet de gérer efficacement les balises des sites Internet. Les balises sont des caractères de remplacement enregistrés dans le code source du site Internet concerné pour, par exemple, saisir l’intégration d’éléments de sites Internet souvent utilisés, tels que le code pour les services d’analyse Web. Google Tag Manager assure le déclenchement d’autres balises qui, pour leur part, collectent parfois des données. Google Tag Manager n’accède pas à ces données. Toute désactivation au niveau du domaine ou des cookies est conservée pour l’ensemble des balises de suivi installées avec Google Tag Manager.
Vous trouverez de plus amples informations dans les
Règles d’utilisation de Google Tag Manager.
3.4.2 Google Analytics Aux fins de l’analyse de notre site Internet et de ses visiteurs ainsi qu’à des fins de marketing et publicitaires, nous recourons au service d’analyse Web Google Analytics 4.
Google Analytics utilise des cookies qui sont enregistrés sur votre terminal (ordinateur portable, tablette, smartphone, etc.) et permettent d’analyser l’utilisation que vous faites de notre site Internet. Nous pouvons ainsi analyser le comportement d’utilisation sur notre site et concevoir notre offre de manière plus intéressante par l’intermédiaire des statistiques / rapports établis.
Nous utilisons la fonction User-ID. User-ID nous permet d’attribuer à une ou plusieurs sessions (ainsi qu’aux activités durant cette session) un identifiant permanent unique et d’analyser le comportement des utilisateurs sur l’ensemble des appareils. Sur Google Analytics 4, l’anonymisation des adresses IP est activée par défaut. Ainsi, votre adresse IP est raccourcie par Google en Suisse ou dans l’UE / EEE avant d’être transmise. L’adresse IP entière est transmise à un serveur de Google et y est raccourcie uniquement dans des cas exceptionnels.
Google utilise ces informations pour analyser l’utilisation que vous faites de notre site Internet, pour établir des rapports sur les activités sur le site et pour nous fournir d’autres prestations liées à l’utilisation du site et à l’utilisation d’Internet. Selon Google, l’adresse IP communiquée par votre navigateur dans le cadre de Google Analytics n’est pas regroupée avec d’autres données de Google. Lorsque vous visitez notre site Internet, votre comportement d’utilisation est collecté sous forme d’événements (p. ex. consultation de pages, interaction avec le site ou «parcours de clics») avec d’autres données, telles que votre emplacement approximatif (pays et ville), les informations techniques concernant votre navigateur et les appareils que vous utilisez ou l’URL référente, soit le site Web ou le support publicitaire par lequel vous avez accédé à notre site. Vous pouvez empêcher la collecte et la transmission à Google des données générées par le cookie et se rapportant à l’utilisation que vous faites de notre site Internet (dont votre adresse IP) ainsi que le traitement de ces données par Google en téléchargeant et installant le
module complémentaire de navigateur pour la désactivation de Google Analytics.
Si vous souhaitez refuser les annonces personnalisées de Google, vous pouvez utiliser les
options de configuration et désactivation offertes par Google. Vous trouverez dans l’
aide Google Analytics une vue d’ensemble de la protection des données dans Google Analytics et des mesures prises par Google pour protéger vos données. Les documents correspondants vous fournissent de plus amples informations sur les
conditions d’utilisation de Google Analytics et la
protection des données chez Google.
3.4.3 Google Maps Ce site Internet utilise l’offre de l’API Google Maps, un service de cartographie de Google LLC, 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, États-Unis.
Cela nous permet d’afficher des cartes interactives directement sur le site Internet, et vous pouvez ainsi utiliser facilement la fonction de cartographie. Le traitement est fondé sur votre consentement sur la base de vos indications volontaires pour l’établissement d’un plan d’accès et sur nos intérêts légitimes à représenter notre emplacement et à permettre aux utilisateurs du site Internet de trouver facilement le lieu indiqué sur celui-ci.
Lorsque vous utilisez Google Maps, il se peut que des informations sur l’utilisation de notre site Internet, y compris votre adresse IP, soient transmises à un serveur de Google aux États-Unis et y soient stockées. Google transfèrera éventuellement les informations obtenues par Google Maps à des tiers, dans la mesure où cela est exigé par la loi ou si des tiers traitent ces données pour le compte de Google. Google ne recoupera en aucun cas votre adresse IP avec d’autres données détenues par Google.
Cependant, il est techniquement possible que Google procède à l’identification d’au moins certains utilisateurs en fonction des données reçues. Il est possible que des données à caractère personnel et des profils d’utilisateurs du site Internet soient traités par Google à d’autres fins sur lesquelles nous n’avons et ne pouvons avoir aucune influence. Il est possible de désactiver Google Maps et d’empêcher les transferts de données à Google en désactivant JavaScript dans votre navigateur. Cependant, veuillez noter que dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser l’affichage des cartes. Vous trouverez de plus amples informations sur le but et l’étendue de la collecte et du traitement des données par Google, ainsi que sur vos droits à cet égard et sur les possibilités de paramétrage pour protéger votre vie privée à l’adresse suivante:
www.google.de/intl/fr/policies/privacy.
3.5 Présence sur les réseaux sociauxSocial Media Präsenz Nous gérons un profil de réseau social sur LinkedIn.
Les données que vous saisissez sur notre profil de réseau social sont publiées par la plateforme de réseau social et nous ne les utilisons ni ne les traitons à aucun moment à d’autres fins. Nous nous réservons toutefois le droit d’effacer des contenus dans la mesure où cela s’avérerait nécessaire. Nous pouvons éventuellement communiquer avec vous par l’intermédiaire de la plateforme de réseau social.
Nous vous informons que l’exploitant de la plateforme de réseau social recourt à des méthodes de traçage Web. Le traçage Web, sur lequel nous n’avons aucune influence, peut y être effectué que vous soyez connecté(e) à la plateforme de réseau social ou enregistré(e) sur cette plateforme ou pas. Des informations plus précises sur le traitement des données ainsi que des précisions complètes sur vos droits à cet égard et les options de configuration pour protéger votre vie privée ainsi que votre droit de refuser la constitution de profils utilisateurs par le fournisseur de la plateforme de réseau social sont disponibles dans la déclaration de protection des données du fournisseur concerné:
LinkedIn Corporation (États-Unis) / LinkedIn Ireland Unlimited Company (Irlande)
Politique de confidentialité 3.6 Liens vers les sites Internet de tiers
Certains liens sur notre site Internet conduisent vers des sites Internet de tiers, sur lesquels SPIG n’a alors plus aucune influence. SPIG n’est donc aucunement responsable de l’exactitude, de l’exhaustivité et de la légalité des contenus et des liens vers d’autres sites Internet qui s’y trouvent ainsi que des offres, des produits et des prestations qui y sont éventuellement proposés. L’utilisation des sites Internet en lien relève de votre propre responsabilité.
Veuillez noter que lorsque vous cliquez sur un lien vers un site Internet tiers (p. ex. Google, réseaux sociaux ou autres sites Internet), vous êtes redirigé(e) vers un site Internet sur lequel nous n’avons aucun contrôle et notre déclaration de protection des données ne s’applique plus. Votre navigation et vos interactions sur un autre site Internet sont soumises aux conditions d’utilisation ainsi qu’aux déclarations de protection des données et mentions légales dudit site Internet.
De plus, nous ne pouvons pas garantir l’exactitude et l’actualité de ces liens. Nous vous recommandons de lire attentivement les conditions d’utilisation ainsi que les déclarations de protection des données et mentions légales des autres sites Internet avant de transmettre des données personnelles via ceux-ci. Nous ne saurions être tenus responsables ou répondre du contenu informatif ni du traitement des données de ces sites Internet de tiers.
4 Sécurité des données
Nous prenons des mesures de sécurité techniques et organisationnelles correspondant au dernier état de la technique pour protéger vos données personnelles des manipulations, pertes, destructions ou accès de personnes non autorisées.
À cet effet, nous utilisons sur notre site Internet des technologies qui garantissent la confidentialité, l’intégrité et l’authenticité de vos données.
Nos mesures de sécurité sont améliorées en continu par nos soins et des experts externes au fil des évolutions technologiques. Nos collaborateurs et nos sous-traitants sont tenus au secret et au respect des dispositions relatives à la protection des données. Ils ne se voient en outre accorder un accès à vos données personnelles que dans les limites requises.
